Trottinettes électriques : les Conducteurs non-assurés sont dans l’illégalité

L’accidentologie liée aux trottinettes augmente très vite et la parte dei conduttori ne sont pas assurés. Ce qui est pourtant obligatoire. (Crediti: © savoieleysse – stock.adobe.com)

I conduttori di trottinette elettriche sont nombreux à ignorer qu’il leur est obligatoire d’être assuré pour être couvert en cas d’accident. Un problema qui porre la delicata questione dell’indennizzo delle vittime.

Per MoneyVox,

Stationnement, sécurité, partage de la voie publique… dans les villes, l’utilizzo croissantte des trottinettes électriques pongono de nombreuses domande, celle de l’assurance en cas d’accident. Posseder une responsabilità di assicurazione specifica per la conduite de ces engins est obligatoire. Pourtant, cette contrainte légale est encore trop méconnue, générant des situazioni parfois critiche pour les Conducteurs et leurs victimes en cas d’accident.

Une assurance sécifique est nécessaire pour se déplacer en trottinette electrique

La trottinette elettrica fait partie de la catégorie des “Engins de Déplacement Personnel Motorisé”, abrégée EDPM, au même titre que d’autres nouveaux moyens de déplacement tels que les hoverboards, les et.roules gyropodes Contrairement aux vélos qui sont assurés par l’intermédiaire de l’assurance habitation, tous ces engins doivent faire l’objet d’un contrat d’assurance responsabilité civile dédié. En complément, il est possibile d’opter pour una formula couvrant égallement les dommages au Conducteur, mais ce de façon facultative.

Pourtant, cette obbligazioni est encore largement méconnue du grand public : selon Fanny Limare-Wolf, directrice financière de l’Olivier Assurance, seuls 30% des Conducteurs de trottinettes électriques sont au fait de la réglementation, rapporte-le-journal Echos. Un problema maggiore lorsque l’on sait qu’il ya environ 2 milioni di motori in circolazione in Francia, soit ambiente 1,4 milioni di trottinettes non-assurées. Et ce n’est pas le prix qui semble être le principal problème, certe forme ètant accesss pour quelques euros par mois, mais davantage le défaut d’information. Pour tener de résoudre cette problématique majeure, l’information des users et des propriétaires de conduttori doit être renforcée. Et cela passera plus particulièrement par les vendeurs de trottinettes électriques, mais aussi par les loueurs.

Les risques à rouler sans assurance sont colossaux

En cas de défaut d’assurance, les Conducteurs s’exposent à une amende de 3 750 euro en cas de contrôle. Mais le véritable risque se situe au-delà de cette seule sanzione amministrativa : en cas d’accident, en particulier si celui-ci implique des tiers. Un mécanisme identique à celui des Conducteurs de voitures non-assurés se met alors lungo il percorso: i Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) prend en charge l’indemnisation des victimes. En parallèle, cet organisme se retourne contre il Conducteur contrevenant pour lui demander le remboursement de l’argent dépensé. Et la facture peut être très salée, de quelques milliers d’euros à plusieurs million en fonction des dommages causés.

Le coût collectif du défaut d’assurance a aussi son important : le FGAO est alimenté par les cotisations d’assurance de tous, et une augmentation du nombre ou du coût des sinistres non-assurés se répercute donc sur l’ensemble bien assurés. Selon les données rapportées par les Echos, le FGAO an enregistré environ 400 requestes d’indemnisation en 2021 from the catégorie des Engins de Déplacement Personnel Motorisé, à 96 % pour des accidents impliquant des trottinettes électriques. Pour le moment, les indemnisations versées ne représentent qu’un peu plus de 1% du total des sommes versées aux victimes de Conducteurs non-assurés, tous véhicules confondus. Mais le problème pourrait bien prendre de l’envergure dans les années à venir avec l’augmentation constante du nombre de ces engins en circolazione. Entre 2020 et 2021, le FGAO a déjà vu le nombre de dossiers à traiter augmenter de +34 %.